J.O. Numéro 169 du 24 Juillet 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 20 juin 2001 modifiant l'arrêté du 11 juillet 1986 modifié relatif aux programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat option internationale


NOR : MENE0101365A



Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 81-594 du 11 mai 1981 relatif aux sections internationales dans les écoles, collèges et lycées ;
Vu l'arrêté du 11 mai 1981 modifié relatif aux sections internationales de lycée ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 1986 modifié relatif aux programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat option internationale ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation nationale en date du 3 mai 2001,
Arrête :



Art. 1er. - Dans les classes de seconde, première et les classes terminales conduisant au baccalauréat général option internationale, l'enseignement de langue et littérature de la section italienne est dispensé conformément aux programmes annexés au présent arrêté.


Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de l'année scolaire 2001-2002 pour la classe de seconde, 2002-2003 pour la classe de première et 2003-2004 pour la classe terminale. Les programmes de langue et littérature figurant dans l'arrêté du 11 juillet 1986 susvisé sont abrogés à l'entrée en vigueur des programmes correspondants du présent arrêté.


Art. 3. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 20 juin 2001.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar


Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 19 juillet 2001, vendu au prix de 15 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.